Données personnelles
Confidentialité & cookies.
Une information claire sur les données utiles au traitement de vos demandes, leur conservation et vos droits.
Responsable du traitement
Alexandre Brouard, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial Atelier Ligérien, détermine les finalités et les moyens des traitements décrits ci-dessous. Adresse professionnelle : 1 Les Trois Maillets, 41500 Avaray, France. Les demandes relatives aux données personnelles peuvent être adressées à contactatelierligerien@gmail.com ou depuis la page de contact.
Données et finalités
Contact et demandes de devis
Les informations fournies sont utilisées pour comprendre la demande, vérifier sa faisabilité, établir un devis, répondre au demandeur et assurer le suivi de la relation précontractuelle ou contractuelle. Selon le parcours, elles peuvent inclure l’identité, les coordonnées, la structure, le budget, le calendrier, le descriptif du projet, les références catalogue et les liens vers des fichiers.
Guide offert
L’adresse e-mail et, facultativement, le prénom sont utilisés pour enregistrer la demande et donner accès au guide. Les conseils et actualités d’Atelier Ligérien ne sont envoyés que lorsque la case facultative dédiée a été cochée.
Fonctionnement et sécurité
Des données techniques limitées peuvent être traitées par l’hébergement pour délivrer et sécuriser le site, prévenir les abus et diagnostiquer les erreurs.
Bases juridiques
- Les demandes de contact et de devis sont traitées pour prendre des mesures précontractuelles à la demande de la personne concernée et, lorsque nécessaire, sur la base de l’intérêt légitime d’Atelier Ligérien à gérer ses échanges professionnels.
- La gestion des projets et factures repose sur l’exécution du contrat et les obligations légales applicables.
- L’envoi des conseils et actualités après une demande de guide repose sur un consentement spécifique, facultatif et révocable.
- La sécurité du site et la prévention des abus reposent sur l’intérêt légitime de protéger le service.
Destinataires et prestataires
Les données sont accessibles aux seules personnes qui en ont besoin chez Atelier Ligérien. Elles peuvent être traitées par Formspree pour transmettre et conserver temporairement les formulaires, par Google pour les échanges adressés à la messagerie professionnelle, et par OpenAI/ChatGPT Sites ainsi que ses sous-traitants déclarés pour l’hébergement et la sécurité du site.
Certains prestataires peuvent traiter des données depuis des pays situés hors de l’Espace économique européen. Dans ce cas, le transfert doit reposer sur un mécanisme reconnu par le RGPD, tel qu’une décision d’adéquation ou des clauses contractuelles types.
Durées de conservation
| Données | Durée appliquée |
|---|---|
| Brouillon de devis conservé sur l’appareil | 30 jours après la dernière modification |
| Demande sans relation commerciale | 3 ans au maximum après le dernier contact actif |
| Données d’un client et d’un projet | Durée de la relation, puis archivage limité aux obligations légales et à la défense de droits |
| Documents comptables et factures | 10 ans à compter de la clôture de l’exercice concerné |
| Prospection et demande de guide | 3 ans au maximum après la collecte ou le dernier contact actif, sauf retrait antérieur |
| Preuve d’un consentement ou d’une opposition | Durée nécessaire à la démonstration du respect de la demande |
| Journaux techniques de sécurité | Durée limitée définie par le prestataire d’hébergement |
Une conservation plus longue peut être nécessaire lorsqu’une obligation légale l’impose ou lorsqu’elle est indispensable à la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.
Vos droits
Vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation de leur traitement ou vous opposer à certains traitements. Lorsque le traitement repose sur le consentement, celui-ci peut être retiré à tout moment, sans remettre en cause les opérations déjà réalisées. La portabilité peut s’appliquer dans les conditions prévues par le RGPD.
Une demande peut être envoyée à contactatelierligerien@gmail.com ou depuis la page de contact, en précisant qu’elle concerne les données personnelles. Une réponse est apportée dans le délai légal. En cas de difficulté non résolue, une réclamation peut être adressée à la CNIL.
Cookies et stockage local
À la date de mise à jour de cette politique, le site ne dépose pas de cookie publicitaire ou de mesure d’audience nécessitant un consentement préalable. Il n’intègre pas de contenu social ou vidéo tiers déclenchant automatiquement de tels traceurs.
Le parcours de devis conserve temporairement un brouillon dans le stockage local du navigateur afin de permettre sa reprise sur le même appareil. Ce stockage est strictement fonctionnel, reste sur l’appareil et expire automatiquement après 30 jours. Il est supprimé après l’envoi réussi de la demande.
Si des traceurs non indispensables sont ajoutés ultérieurement, ils seront bloqués avant consentement et un outil permettra d’accepter, de refuser ou de modifier le choix avec la même simplicité.
Mise à jour
Cette politique peut être adaptée lorsque les outils, les finalités ou la réglementation évoluent. La date de la dernière mise à jour est indiquée en tête de page.